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Marques déposées par Domaine de LarzacTODO
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“ SINE SOLE NIBIL ”
Marque renouvelée - Marque en vigueur

“ SINE SOLE NIBIL ”
SCEA Domaine de Larzac, SCEA

Numéro de dépôt :
3391938
Date de dépôt :
08/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2025
“ SINE SOLE NIBIL ” de Domaine de Larzac

Présentation de la marque “ SINE SOLE NIBIL ”

Déposée le 8 novembre 2005 par Domaine de LarzacTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ SINE SOLE NIBIL ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-51 du 23 décembre 2005.

Le déposant est Domaine de LarzacTODO domicilié(e) Domaine de Larzac, Route de Roujan - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 698 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine de Larzac, Mme Bonafé Claudie domicilié(e) Domaine de Larzac, Route de Roujan - 34120 - PEZENAS - France.

La marque “ SINE SOLE NIBIL ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3391938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ SINE SOLE NIBIL ” arrivera à expiration en date du 8 novembre 2025.

Domaine de Larzac a également déposé les autres marques suivantes : Mas Rolland , Château Larzac , Domaine de Larzac , CHATEAU BONAFÉ , DOMAINE BONAFÉ , Aubertelles , Montels


SCEA Domaine de Larzac, SCEA - Domaine de Larzac, Route de Roujan - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 428698153


SCEA Domaine de Larzac, Mme Bonafé Claudie - Domaine de Larzac, Route de Roujan - 34120 - PEZENAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2015 n°2602600 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-20

Vins classés, soit : 1) en appellation d'origine contrôlée “ Coteaux du Languedoc ”. 2) en “ vins de pays d'Oc ”.